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GÉNÉRALITÉS
Toute commande entraine l"adhésion par l'acheteur aux conditions de vente ci-dessous qui sont réputées parfaitement connues et acceptées.En conséquence, aucune autre condition particulière ne peut, faute d'acceptation formelle et par écrit de notre part, détruire leffet des présentes conditions.Ces conditions de vente sont valable pour l'intégralité des produits disponibles sur ce site
PRIX
Les prix communiqués dans notre liste de prix sont toujours donnés TTC et, sauf conditions particulières s'entendent franco de port.Les frais de port seront calculés entre les deux parties selon les désidératas du client.
PAIEMENT
Le paiement comptant est toujours demandé sauf accord préalable entre les deux parties.
DÉLAIS DE LIVRAISON
Nos délais de livraison sont toujours donnés à titre indicatif.Quel que soit le délai convenu pour la livraison, aucune indemnité ne pourra être éxigée en cas de retard, à moins de stipulation contraire éxigée par nous.En toute hypothèse, nous sommes dégagés de plein droit de nos engagements relatifs aux délais de livraison en cas d'évènements de forçe majeure y compris toute grêve, lock out, retard dans les transports et toute cause émanant d'un chômage, même partiel dans les usines de nos fournisseurs, il en est de même dans le cas ou nos créances n'auraient pas été honorées aux échéances convenues.Les retards ne peuvent justifier l'annulation, même partielle, de la commande
EXPÉDITIONS
Le transport est effectué par untransporteur de notre choix.Le transfert des risques a lieu au moment de l'expédition.En cas de manque ou d'avarie, le destinataire doit immédiatement faire des réserves écrites auprès du transporteur à l'arrivée des marchandises sans ommettre de les lui confirmer par lettre recommandée A.R dans un délai de 48 heures après la réception des marchandises (article 105 du code du commerce)
FACTURATION
Sauf stipulation contraire de notre part, nos matériels sont facturées suivant les prix de nos tarifs en vigueur à la date de livraison.
RÉSERVES DE PROPRIÉTÉS
Conformément à la loi n°80-335 du 10 Mai 1980, complétée par la loi du 25/01/1985 modifiée, le transfert de la propriété du matériel à l'acheteur sera différé jusqu'au complet paiement du prix.À défaut de paiement d'une simple fraction du prix à échéance, le vendeur pourra reprendre le matériel sans autre formalité et quelque soit le possesseur.
RETOUR DE MATÉRIEL
Le client dispose d'un délai de 8 jours à compter de la date de réception des marchandises pour éventuellement les retourner.Tout retour devra être accompagné d'un bon, rappellant notre propre bon de livraison et s'il y a lieu notre facture.ëtre effectué en port payé.Les marchandises doivent être emballées dans leur caron d'origine.Le non respect de ces dispositions entrainera de notre part le, le refus du retour.
GARANTIE
Notre garantie selimite au remplacement ou à la réparation en nos ateliers et par nos soins de la réféence reconnue défectueuse.En aucun cas, la garantie n'implique la possibilité d'une demande d'indemnité ou de dommages et intêrets pour quelque cause que ce soit.
JURIDICTIONS
Toute contestation ou ltige seront du seul ressort du tribunal de commerce de Marseille.
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